Acccueil - Comité canadien des documents de construction

Bulletins du CCDC

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Liste des bulletins	Dates des bulletins


1	Introduction	Révisé septembre 2004

2	Documents normalisés de construction du CCDC	Révisé janvier 2005

3	CCDC 4 (1982) GC16 lois, avis, permis, et droits	Révisé février 2002

4	non disponible	Retiré novembre 1998

5	non disponible	Retiré novembre 1998

6	Documents nouveaux et révisés	Révisé novembre 1998

7	Utilisation de conditions supplémentaires avec les contrats normalisé du CCDC	Révisé novembre 1998

8	non disponible	Retiré août 2001

9	non disponible	Retiré novembre 2002

10	CCDC 4 (1982) GC13 Demandes de paiement	Révisé juin 2002

11	Le document « CCDC 4 - Marché à prix unitaires, 1982 » et l'application des taxes à la valeur ajoutée	Mai 2003

11A	non disponible	Retiré août 2001

12	Clauses recommandés concernant les substances toxiques et dangereuses (inclues dans CCDC 4 - 1982)	Révisé février 2002

13	Parteneriat	Novembre 1998

14	Processus de règlement non judiciaire des différends	Novembre 1998

15	Rôle du professionnel dans le règlement non judiciaire des conflits	Novembre 1998

16	CCDC 2 (1994) Nouvelles pages 33R et 34R	Novembre 1998

17	Garanties concernant la construction	Novembre 1998

18	Problèmes de vocabulaire des garanties	Novembre 1998

19	Heure de clôture des appels d'offres	Septembre 2000

20	non disponible	Retiré novembre 2004

21	Les déclarations solennelles : but et application pratique	Révisé mai 2003

22	La clause de privilège	Juin 2001

23	L'utilisation des sceaux de droit d'auteur du CCDC	Juin 2001

24	Les spécifications et les polices d'assurance actuelles suffisent-elles aux besoins des contrats de construction d'aujourd'hui?	Mars 2004

25	Clause normalisée d'indemnisation	Janvier 2005

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