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CCDC 2CC – 2023 Convention-cadre et autorisation de travail

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Le CCDC 2CC a été élaboré pour répondre aux besoins des maîtres d’ouvrage qui ont un programme continu de construction ou d’entretien, afin de conclure rapidement et facilement des ententes de travail particulières, sans avoir à réviser ou à renégocier les conditions générales pour chaque autorisation de travail.

La convention-cadre est un contrat conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur qui s’applique pour une période déterminée et qui a pour but d’établir les modalités et conditions contractuelles (à l’exclusion de la portée, du délai et des coûts) pour de multiples projets au cours de la période prescrite. Chaque projet est commandé au moyen d’autorisations de travail qui définissent les exigences précises du projet, entre autres, la portée, le prix et le calendrier.

* Disponible en version électronique seulement.

CCDC 18 – 2023 Contrat de travaux de génie civil

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CCDC 18 – 2023 Contrat de travaux de génie civil est un contrat principal normalisé entre maître d’ouvrage et entrepreneur pour des travaux de construction de génie civil, p. ex. routes, ponts, barrages, installations souterraines, etc.

* Disponible en version électronique seulement.

CCDC 4 – 2023 Contrat à prix unitaires

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CCDC 4 – 2023 Contrat à prix unitaires est une formule de contrat entre maître d’ouvrage et entrepreneur général pour l’exécution d’un ouvrage moyennant un prix forfaitaire fixe pour chaque unité de travail. On détermine le prix total en multipliant le prix unitaire par la quantité réelle mesurée de travail pour chaque unité de travail.

* Disponible en version électronique seulement.

CCDC 24 – 2022 Guide d’utilisation des formulaires modèles et des documents de soutien

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Le CCDC 24 – 2022 est un guide qui a pour but d’aider les utilisateurs du CCDC 2 – 2020 à satisfaire aux exigences administratives énoncées dans cette formule normalisée de contrat. Pour chaque formulaire modèle, le guide présente des lignes directrices concernant le processus administratif, décrit brièvement le formulaire, dresse une liste de vérification des renseignements devant être inclus et contient un exemple des formulaires modèles.

* Disponible en version électronique et copie papier.

CCDC 2 – 2020 Contrat à forfait

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Le CCDC 2 Contrat à forfait est le principal contrat normalisé de l’industrie entre le maître de l’ouvrage et l’entrepreneur principal. Ce contrat établit un prix fixe unique, prédéterminé, ou prix forfaitaire pour le projet.

Le contrat décrit les exigences et procédures administratives de haut niveau nécessaires à l’exécution des projets de construction, y compris le rôle et l’autorité du professionnel, les procédures relatives aux modifications à l’ouvrage, les travaux exécutés par d’autres entrepreneurs, les exigences en matière d’assurance, les conditions à remplir pour que l’ouvrage soit prêt à l’occupation, les procédures de règlement des différends, l’occupation anticipée par le maître de l’ouvrage, et plus encore.

Fonctionnant sur la base d’un prix forfaitaire, le CCDC 2 présume que les paiements d’acomptes sont versés tous les mois et il fait référence aux législations provinciales en matière de paiement, le cas échéant.

Le CCDC 2 comprend les sections suivantes :

  • Convention entre maître de l’ouvrage et entrepreneur
  • Définitions
  • Conditions générales
    • Clauses générales
    • Administration du contrat
    • Exécution de l’ouvrage
    • Allocations
    • Paiement
    • Modifications à l’ouvrage
    • Avis de défaillance
    • Règlement des différends
    • Protection des personnes et des biens
    • Réglementation applicable
    • Assurance
    • Occupation par le maître de l’ouvrage
    • Indemnisation et renonciation aux réclamations

Les utilisateurs du CCDC2 devraient également se familiariser avec le Devis directeur du CCDC pour la Division 01 Exigences générales en tant que document d’accompagnement.

* Cliquez ici pour télécharger le document CCDC 41 Exigences du CCDC en matière d’assurance

* Disponible en version électronique seulement.

Devis directeur du CCDC pour la Division 01 – 2020 Exigences générales

Le Devis directeur pour la Division 01 du CCDC fournit une série de modèles de devis éditables portant sur les exigences particulières du projet. Ce document a été élaboré en se basant sur le CCDC 2 Contrat à forfait, mais on peut facilement l’utiliser avec d’autres formules de contrat en apportant les modifications appropriées.

Il comprend des notes aux rédacteurs pour expliquer l’utilisation prévue de chaque section, faciliter le processus d’édition et indiquer quand la coordination est nécessaire. Il est offert en format Microsoft Word pour offrir la plus grande souplesse d’édition.

Le Devis directeur pour la Division 01 du CCDC est structuré selon les numéros et les sections de devis du Répertoire normatif :

01 11 00 Sommaire des travaux

01 11 20 Cession de contrat

01 11 22 Contrats cessibles

01 14 00 Restrictions visant les travaux

01 21 00 Allocations

01 25 00 Procédures de substitution

01 26 00 Procédures de modification au contrat

01 29 00 Procédures de paiement

01 31 19 Réunions de projet

01 32 00 Documentation de l’avancement des travaux

01 33 00 Procédures relatives aux éléments à soumettre

01 35 00 Procédures spéciales

01 40 00 Exigences en matière de qualité

01 51 00 Services d’utilités temporaires

01 52 00 Installations de chantier

01 56 00 Ouvrages d’accès et de protection temporaires

01 57 00 Mesures de contrôle temporaires

01 61 00 Exigences générales concernant les produits

01 71 00 Examen et préparation

01 73 00 Exécution

01 73 29 Découpage et ragréage

01 74 00 Nettoyage et gestion des déchets

01 78 00 Éléments à soumettre à l’achèvement des travaux

01 79 00 Démonstration et formation

01 91 13 Exigences générales concernant la mise en service

CCDC 31 – 2020 Contrat de service entre maître de l’ouvrage et professionnel

Le CCDC 31 Contrat de service entre maître de l’ouvrage et professionnel est un contrat de service normalisé à utiliser entre le maître de l’ouvrage et l’ingénieur-conseil. Adapté à l’origine du Document 31 de l’AFIC (ancien nom de l’AFGC), le document a été mis à jour, à la demande de l’AFGC, conformément aux principes et à la terminologie du CCDC, en concordance avec le CCDC 2.

Ce contrat prévoit divers types de rémunération, y compris le montant forfaitaire, les honoraires proportionnels établis sur la valeur de l’ouvrage, les honoraires établis sur la base de taux horaires, ou une combinaison de ces modes de rémunération.

Le CCDC 31 établit clairement la portée des services professionnels du professionnel dans son Annexe A qui permet aux utilisateurs de sélectionner les services précis devant être rendus par le professionnel pour le projet.

Le CCDC 31 comprend également des clauses sur les rôles et responsabilités des deux parties, les exigences en matière d’assurance, le règlement des différends, et plus encore.

Le CCDC 31 comprend les sections suivantes :

  • Convention entre maître de l’ouvrage et professionnel
  • Définitions
  • Conditions générales
    • Dispositions générales
    • Rôles et responsabilités
    • Exécution des services professionnels
    • Paiement
    • Principes directeurs
    • Assurance et responsabilité
    • Résolution des différends
  • Annexes
    • Étendue des services professionnels du professionnel
    • Frais remboursables
    • Taux horaires pour le personnel du professionnel

* Disponible en version électronique seulement.

Devis directeur du CCDC pour la Division 00 – 2018 : Exigences relatives aux approvisionnements et aux contrats

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La Division 00 du CCDC fournit une série de modèles modifiables pour créer des documents d’appel d’offres et d’attribution de contrat.

Des notes au rédacteur sont fournies afin d’expliquer l’usage prévu de chaque section, de faciliter la rédaction et d’indiquer la nécessité d’une coordination, au besoin. Les sections du devis directeur sont fournies en format Microsoft Word pour offrir une plus grande flexibilité de rédaction.

La Division 00 du CCDC est organisée selon les numéros et les titres du Répertoire normatif :

  • 00 11 13 Avis d’appel d’offres
  • 00 11 16 Lettre d’invitation à soumissionner
  • 00 21 13 Instructions aux soumissionnaires
  • 00 31 00 Informations disponibles sur le projet
  • 00 41 13 Formulaire de soumission – Prix forfaitaire
  • 00 41 33 Formulaire de soumission – Prix coûtant majoré
  • 00 41 43 Formulaire de soumission – Prix unitaire
  • 00 41 45 Formulaire de soumission – Combinaison de prix forfaitaires et unitaires
  • 00 43 23 Supplément au formulaire de soumission – Prix pour variantes
  • 00 51 00 Avis de l’attribution du contrat
  • 00 51 13 Lettre aux soumissionnaires non retenus

Les utilisateurs du Devis directeur du CCDC pour la Division 00 sont fortement encouragés à se familiariser avec le CCDC 23 en tant que document d’accompagnement.

* Disponible en version électronique seulement.

CCDC 10 – 2018 Guide des modes de réalisation des projets de construction

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Le CCDC 10 – Guide des modes de réalisation des projets de construction a pour but d’aider les maîtres d’ouvrage et les autres parties intéressées à sélectionner le mode de réalisation de projet le plus approprié pour leurs projets de construction canadiens.

Le choix d’un mode de réalisation de projet est une décision stratégique et cruciale qui doit tenir compte des besoins du maître d’ouvrage, de ses ressources organisationnelles ainsi que des besoins du projet.Le CCDC 10 présente les questions typiques à considérer lors de la sélection d’un mode de réalisation de projet. Le document décrit les caractéristiques et les conditions essentielles des modes de réalisation de projet suivants :

  • conception – offres – construction
  • design – construction
  • gérance de construction pour services
  • gérance de construction pour services et construction
  • réalisation de projet intégrée

Le CCDC 10 comprend également un tableau qui montre comment les différents modes de réalisation de projet peuvent avoir une incidence sur les questions courantes suivantes si toutes les conditions essentielles sont satisfaites :

  • la définition de la portée;
  • les exigences de performance;
  • les exigences du calendrier
  • les coûts;
  • les ressources humaines allouées et l’expertise en construction;
  • la collaboration et les communications.

* Disponible en version électronique et copie papier.