Le Comité canadien des documents de construction (CCDC) organisera des séminaires portant sur plusieurs nouveaux documents, ainsi que des séminaires reliés aux assurances de construction dans l’industrie canadienne de la construction.

Ces deux séminaires auront lieu le même jour, dont une séance le matin et l’autre dans l’après-midi.

Horaire

Selectionnez la province pour vous inscrire

Colombie-Britanique Kelowna – 6 juin 2016 Vancouver – 7 juin 2016 Victoria – 8 juin 2016	Alberta Calgary – 15 juin 2016 Edmonton – 16 juin 2016	Québec Montréal – 15 juin 2016 Québec – 16 juin, 2016

CCDC 2CC – Convention-cadre et Autorisation de travail
Le CCDC 2CC a été élaboré pour répondre aux besoins des maîtres d’ouvrage qui ont un programme continu de construction ou d’entretien, afin de conclure rapidement et facilement des ententes de travail particulières, sans avoir à réviser ou à renégocier les conditions générales pour chaque autorisation de travail.
La convention-cadre est un contrat conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur qui s’applique pour une période déterminée et qui a pour but d’établir les modalités et conditions contractuelles (à l’exclusion de la portée, du délai et des coûts) pour de multiples projets au cours de la période prescrite. Chaque projet est commandé au moyen d’autorisations de travail qui définissent les exigences précises du projet, entre autres, la portée, le prix et le calendrier.

CCDC 3 – Contrat à prix coûtant majoré (mise à jour)
Le CCDC 3 est un contrat entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur général pour l’exécution d’un ouvrage au prix coûtant, en plus d’une rémunération forfaitaire ou d’un pourcentage du coût de l’ouvrage. On présentera une analyse détaillée des circonstances dans lesquelles un maître d’ouvrage devrait envisager d’utiliser le CCDC 3, les avantages et les désavantages des contrats à prix coûtant majoré, ainsi que les rôles et profils de risques du maître d’ouvrage et de l’entrepreneur. D’autres sujets clés qui seront abordés sont le calcul de la rémunération, l’option de prix maximum garanti, l’examen et l’approbation des dépenses, la sous-traitance, la correction des travaux défectueux, etc.

CCDC 29 – Guide de la préqualification
Le CCDC 29 a été élaboré à l’intention des autorités en matière d’approvisionnement (p. ex. maîtres d’ouvrage, professionnels, gestionnaires de construction, design-constructeurs) afin d’expliquer et de recommander des pratiques exemplaires portant sur l’ensemble du processus de préqualification. La discussion portera sur la façon de déterminer si un processus de préqualification est nécessaire et approprié pendant la planification de l’approvisionnement, la comparaison de différents types de préqualifications (illimité, liste restreinte, liste de fournisseurs), les pratiques exemplaires en matière de demande de qualifications (liste de contrôle, dossiers de présentation, évaluation et entrevues, avis et séance d’information). On expliquera aussi le document révisé CCDC 11 – « Déclaration de qualification d’un entrepreneur » et son utilisation correcte.

CCDC 24 – Guide d’utilisation des formulaires modèles et des documents de soutien (mise à jour)
Le CCDC 24 est un guide qui a pour but d’aider les utilisateurs du CCDC 2 – 1994 à satisfaire aux exigences administratives énoncées dans cette formule normalisée de contrat. Pour chaque formulaire modèle, le guide présente des lignes directrices concernant le processus administratif, décrit brièvement le formulaire, dresse une liste de vérification des renseignements devant être inclus et contient un exemple des formulaires modèles.

Les membres du CCDC feront également le point sur les documents prioritaires sur lesquels travaille le Comité et solliciteront vos commentaires à ce sujet.

Qui devrait participer à ce séminaire?

Maîtres d’ouvrage, cadres et gestionnaires d’acheteurs de services de construction, architectes, ingénieurs, entrepreneurs et professionnels connexes de l’industrie de la construction.

Frais d’inscription

Les séminaires sont divisés en deux séances d’une demi-journée
(08 h 30 – 12 h 00 – Nouveaux documents du CCDC) et (13 h 00 – 16 h 30 – Assurances de construction)

Frais d’inscription pour chaque séminaire d’une demi-journée
- 340$
  - rabais de 100 $ pour tout participant additionnel de la même entreprise
  - rabais de 200 $ pour les délégués qui participent aux deux séminaires
  - plus taxes…
Les participants recevront des copies papier des documents CCDC 2CC et CCDC 3 et des copies électroniques des documents CCDC 21, CCDC 24 et CCDC 29, le tout d’une valeur de plus de 100 $.

Le Comité canadien des documents de construction (CCDC) a préparé une nouvelle édition du CCDC 21 « Guide des assurances de construction », qui sera diffusé en mai 2016. Dans le cadre de ce séminaire, les membres du sous-comité sur les assurances du CCDC vous expliqueront les exigences en matière d’assurance dans les formules de contrat du CCDC et vous présenteront un aperçu du document CCDC 21.

Les auteurs des dispositions d’assurance du CCDC vous expliqueront, en termes simples, les exigences en matière d’assurance dans les formules de contrat du CCDC, les types de polices nécessaires pour se conformer à de telles exigences et les circonstances dans lesquelles il faut souscrire une couverture élargie ou différente afin de se conformer aux dispositions d’assurance minimales qui sont précisées dans les formules de contrat du CCDC.

Ils présenteront également un aperçu du CCDC 21 qui portera sur toutes les questions importantes concernant les assurances de construction :

Assurance de responsabilité civile des entreprises – La couverture offerte par les polices normalisées BAC 2100 et BAC 2320, qui sont les parties assurées et la couverture d’assurés additionnels, les exclusions, l’assurance responsabilité complémentaire, la couverture de six ans pour les travaux terminés, etc.
Assurance des chantiers : formule étendue et assurance des biens – Les biens couverts, les principaux risques exclus, les couvertures additionnelles proposées (p. ex. frais accessoires, démarrage de projet retardé, frais d’expédition, occupation précoce, essais et mise en service, documents importants, données électroniques et cybermenaces), les projets de rénovation, la négociation de la couverture, etc
Autres assurances – Les considérations importantes concernant l’assurance de bris de machines, l’assurance responsabilité automobile, l’assurance responsabilité d’aéronefs et de bateaux, l’assurance du matériel des entrepreneurs, l’assurance responsabilité professionnelle, l’assurance wrap up (avenants et couverture de « différences de conditions » pour travaux terminés), l’assurance tous risques.
Conseils pratiques concernant les questions clés en matière d’assurance – La sélection de représentants d’assurance, le processus de réclamation (déclaration, traitement, preuve de sinistre), la subrogation. etc.

Venez participer à ce séminaire détaillé sur les assurances de construction et obtenir des renseignements auprès d’experts en assurances du CCDC pour savoir comment bien assurer vos projets de construction.

Qui devrait participer à ce séminaire?

Maîtres d’ouvrage, cadres et gestionnaires d’acheteurs de services de construction, architectes, ingénieurs, entrepreneurs, fournisseurs de services d’assurance et professionnels connexes de l’industrie de la construction.

Frais d’inscription

Les séminaires sont divisés en deux séances d’une demi-journée
(08 h 30 – 12 h 00 – Nouveaux documents du CCDC) et (13 h 00 – 16 h 30 – Assurances de construction)

Frais d’inscription pour chaque séminaire d’une demi-journée
- 340$
  - rabais de 100 $ pour tout participant additionnel de la même entreprise
  - rabais de 200 $ pour les délégués qui participent aux deux séminaires
  - Plus taxes…
Les participants recevront des copies papier des documents CCDC 2CC et CCDC 3 et des copies électroniques des documents CCDC 21, CCDC 24 et CCDC 29, le tout d’une valeur de plus de 100 $.