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Contrat principal normalisé de conception-construction progressive entre le maître de l’ouvrage et le concepteur-constructeur pour un projet en deux phases dans lequel le concepteur-constructeur élabore la conception et fournit d’autres services au cours de la phase 1 avant de s’engager à un prix forfaitaire pour l’achèvement du projet au cours de la phase 2.
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Contrat normalisé entre le concepteur-constructeur et le professionnel pour la prestation de services professionnels requis dans le cadre d’un contrat de conception-construction progressive entre le maître de l’ouvrage et le concepteur-constructeur.
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Contrat normalisé de conception-construction traditionnelle entre le maître de l’ouvrage et le concepteur-constructeur, dans lequel le concepteur-constructeur fournit des services de conception et de construction dans le cadre d’un seul contrat à prix forfaitaire unique et prédéterminé.
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Contrat normalisé entre le concepteur-constructeur et le professionnel pour la prestation de services professionnels requis dans le cadre d’un contrat de conception-construction traditionnelle entre le maître de l’ouvrage et le concepteur-constructeur.
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Le CCDC 30 – 2025 Contrat de réalisation de projet intégrée traite des questions concernant les projets qui ont recours à la méthode de réalisation de projet intégrée (RPI), entre autres l’attribution de l’étendue des travaux, les paiements, les modifications, la gestion des conflits, la résiliation, l’assurance et la garantie contractuelle ainsi que la répartition des responsabilités.
La structure de prix est basée sur le prix coûtant majoré assorti d’un prix cible. Les profits de l’équipe de conception et de construction sont précisés et attribués à une réserve pour risques, laquelle demeure à risque sous réserve de la réalisation des objectifs de projet qui ont été mutuellement acceptés.
Le CCDC 30 – 2025 expose aussi la structure de gestion d’un projet de RPI, y compris l’équipe dirigeante, l’équipe de gestion du projet et les équipes de mise en œuvre du projet. Les rôles et les responsabilités des parties sont clairement définis pour toutes les phases du processus de RPI :
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CCDC 17 – 2025 Contrat à forfait entre maître de l’ouvrage et entrepreneur spécialisé pour les projets en gérance de construction est une formule de contrat entre le maître de l’ouvrage et l’entrepreneur spécialisé pour l’exécution de l’ouvrage selon un prix fixe préétabli, quels que soient les coûts réels engagés par l’entrepreneur spécialisé. Ce contrat est utilisé spécifiquement lorsque le projet est réalisé en ayant recours à la méthode de passation de contrat prévue aux termes du document CCDC 5A – Contrat de gérance de construction.
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CCDC 5B -2025 Contrat de gérance de construction – pour services et construction est une formule de contrat entre le maître de l’ouvrage et le gérant de construction pour la prestation de services de conseils pendant l’étape de préconstruction et l’exécution de l’ouvrage requis pendant la phase de construction.
Au départ, l’ouvrage est exécuté moyennant une rémunération basée sur les coûts réels, plus un pourcentage ou un montant fixe qui s’applique aux coûts réels. Les parties peuvent convenir d’exercer l’une des options suivantes : prix maximum garanti (PMG), PMG plus un pourcentage des économies de coûts ou conversion en un contrat à prix forfaitaire.
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CCDC 5A -2025 Contrat de gérance de construction – pour services est une formule de contrat entre le maître de l’ouvrage et le gérant de construction lorsque l’ouvrage est exécuté par des entrepreneurs spécialisés. L’autorité du gérant de construction en tant qu’agent du maître de l’ouvrage est limitée à la prestation de services et à l’administration et la supervision des contrats entre le maître de l’ouvrage et les entrepreneurs spécialisés.
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Contrat standard de maîtrise d’œuvre entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur principal pour l’exécution des travaux requis pour un prix fixe ou forfaitaire unique, déterminé à l’avance, quels que soient les coûts réels du maître d’œuvre. Cette version de la norme CCDC 2 a été conçue pour être utilisée avec le code civil unique du Québec.
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Le CCDC 2CC a été élaboré pour répondre aux besoins des maîtres d’ouvrage qui ont un programme continu de construction ou d’entretien, afin de conclure rapidement et facilement des ententes de travail particulières, sans avoir à réviser ou à renégocier les conditions générales pour chaque autorisation de travail.
La convention-cadre est un contrat conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur qui s’applique pour une période déterminée et qui a pour but d’établir les modalités et conditions contractuelles (à l’exclusion de la portée, du délai et des coûts) pour de multiples projets au cours de la période prescrite. Chaque projet est commandé au moyen d’autorisations de travail qui définissent les exigences précises du projet, entre autres, la portée, le prix et le calendrier.
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