Un document guide traitant des pratiques impliquées dans l’administration d’un contrat de construction. Ce guide s’adresse en premier lieu à l’administrateur du contrat (par exemple, le consultant), mais il constitue également une ressource utile pour d’autres parties directement ou indirectement impliquées dans l’administration des contrats de construction ou affectées par celle-ci.

Un document guide expliquant la philosophie des modifications émises dans les documents du CCDC, y compris les termes clés, le processus de modification, les méthodes d’ajustement du prix du contrat et les réclamations.

Que contient le document?

Le CCDC 24 – 2022 est un guide qui a pour but d’aider les utilisateurs du CCDC 2 – 2020 à satisfaire aux exigences administratives énoncées dans cette formule normalisée de contrat. Pour chaque formulaire modèle, le guide présente des lignes directrices concernant le processus administratif, décrit brièvement le formulaire, dresse une liste de vérification des renseignements devant être inclus et contient un exemple des formulaires modèles.

* Disponible en version électronique et copie papier.

Le Devis directeur pour la Division 01 du CCDC fournit une série de modèles de devis éditables portant sur les exigences particulières du projet. Ce document a été élaboré en se basant sur le CCDC 2 Contrat à forfait, mais on peut facilement l’utiliser avec d’autres formules de contrat en apportant les modifications appropriées.

Il comprend des notes aux rédacteurs pour expliquer l’utilisation prévue de chaque section, faciliter le processus d’édition et indiquer quand la coordination est nécessaire. Il est offert en format Microsoft Word pour offrir la plus grande souplesse d’édition.

Le Devis directeur pour la Division 01 du CCDC est structuré selon les numéros et les sections de devis du Répertoire normatif :

01 11 00 Sommaire des travaux

01 11 20 Cession de contrat

01 11 22 Contrats cessibles

01 14 00 Restrictions visant les travaux

01 21 00 Allocations

01 25 00 Procédures de substitution

01 26 00 Procédures de modification au contrat

01 29 00 Procédures de paiement

01 31 19 Réunions de projet

01 32 00 Documentation de l’avancement des travaux

01 33 00 Procédures relatives aux éléments à soumettre

01 35 00 Procédures spéciales

01 40 00 Exigences en matière de qualité

01 51 00 Services d’utilités temporaires

01 52 00 Installations de chantier

01 56 00 Ouvrages d’accès et de protection temporaires

01 57 00 Mesures de contrôle temporaires

01 61 00 Exigences générales concernant les produits

01 71 00 Examen et préparation

01 73 00 Exécution

01 73 29 Découpage et ragréage

01 74 00 Nettoyage et gestion des déchets

01 78 00 Éléments à soumettre à l’achèvement des travaux

01 79 00 Démonstration et formation

01 91 13 Exigences générales concernant la mise en service

Que contient le document?

La Division 00 du CCDC fournit une série de modèles modifiables pour créer des documents d’appel d’offres et d’attribution de contrat.

Des notes au rédacteur sont fournies afin d’expliquer l’usage prévu de chaque section, de faciliter la rédaction et d’indiquer la nécessité d’une coordination, au besoin. Les sections du devis directeur sont fournies en format Microsoft Word pour offrir une plus grande flexibilité de rédaction.

La Division 00 du CCDC est organisée selon les numéros et les titres du Répertoire normatif :

• 00 11 13 Avis d’appel d’offres
• 00 11 16 Lettre d’invitation à soumissionner
• 00 21 13 Instructions aux soumissionnaires
• 00 31 00 Informations disponibles sur le projet
• 00 41 13 Formulaire de soumission – Prix forfaitaire
• 00 41 33 Formulaire de soumission – Prix coûtant majoré
• 00 41 43 Formulaire de soumission – Prix unitaire
• 00 41 45 Formulaire de soumission – Combinaison de prix forfaitaires et unitaires
• 00 43 23 Supplément au formulaire de soumission – Prix pour variantes
• 00 51 00 Avis de l’attribution du contrat
• 00 51 13 Lettre aux soumissionnaires non retenus

Les utilisateurs du Devis directeur du CCDC pour la Division 00 sont fortement encouragés à se familiariser avec le CCDC 23 en tant que document d’accompagnement.

* Disponible en version électronique seulement.

Que contient le document?

Le CCDC 10 – Guide des modes de réalisation des projets de construction a pour but d’aider les maîtres d’ouvrage et les autres parties intéressées à sélectionner le mode de réalisation de projet le plus approprié pour leurs projets de construction canadiens.

Le choix d’un mode de réalisation de projet est une décision stratégique et cruciale qui doit tenir compte des besoins du maître d’ouvrage, de ses ressources organisationnelles ainsi que des besoins du projet.Le CCDC 10 présente les questions typiques à considérer lors de la sélection d’un mode de réalisation de projet. Le document décrit les caractéristiques et les conditions essentielles des modes de réalisation de projet suivants :

• conception – offres – construction
• design – construction
• gérance de construction pour services
• gérance de construction pour services et construction
• réalisation de projet intégrée

Le CCDC 10 comprend également un tableau qui montre comment les différents modes de réalisation de projet peuvent avoir une incidence sur les questions courantes suivantes si toutes les conditions essentielles sont satisfaites :

• la définition de la portée;
• les exigences de performance;
• les exigences du calendrier
• les coûts;
• les ressources humaines allouées et l’expertise en construction;
• la collaboration et les communications.

* Disponible en version électronique et copie papier.

Que contient le document?

Guide destiné aux utilisateurs de CCDC 14 – 2013 et CCDC 15 – 2013

* Disponible en version électronique et copie papier.

Que contient le document?

Le CCDC 29 a été élaboré à l’intention des autorités en matière d’approvisionnement (p. ex. maîtres d’ouvrage, professionnels, gestionnaires de construction, design-constructeurs) afin d’expliquer le processus de préqualification et de recommander des pratiques exemplaires portant sur l’ensemble du processus.

Le guide explique la façon de déterminer si un processus de préqualification est nécessaire et approprié pendant la planification de l’approvisionnement, compare différents types de préqualification (illimité, liste restreinte, liste de fournisseurs) et présente des pratiques exemplaires en matière de demande de qualifications (liste de contrôle, dossiers de présentation, évaluation et entrevues, avis et séance d’information).

* Disponible en version électronique et copie papier.

Que contient le document?

CCDC 48 – 2002 Guide d’utilisation du contrat pour travaux de génie civil CCDC 18 – 2001 est un guide destiné aux utilisateurs de CCDC 18 – 2001 Contrat de travaux de génie civil.

* Disponible en version électronique et copie papier.

Que contient le document?

CCDC 47 – 2011 Guide d’utilisation du CCDC 17 Contrat à forfait entre maître de l’ouvrage et entrepreneur spécialisé pour les projets en gérance de construction est un guide destiné aux utilisateurs de CCDC 17 – 2010.

* Disponible en version électronique et copie papier.